Mentions légales

ScootME est édité par Anass Kandrouch, entreprise personne physique — indépendant à titre complémentaire.

• Adresse de l'unité d'établissement : Rue Jan Bollen 102, 1020 Bruxelles
• Numéro d'entreprise (BCE) : 1039.039.155
• Numéro de TVA : BE 1039.039.155
• TVA non applicable — régime de la franchise des petites entreprises (art. 56bis du Code de la TVA)
• E-mail : scootmecontact@gmail.com
• Téléphone : 0467 62 72 37 (+32 467 62 72 37)

Anass Kandrouch

• Prestataire : Lovable Cloud (infrastructure Supabase Inc.)
• Région des serveurs : Base de données, comptes et fichiers hébergés en Irlande (AWS eu-west-1), d'après la configuration actuelle du projet. Certains traitements de nos prestataires peuvent avoir lieu hors de l'Union européenne ; voir la politique de confidentialité.

Les demandes liées à tes données personnelles : scootmecontact@gmail.com. Détails dans la politique de confidentialité.

Autorité de contrôle : Autorité de protection des données (APD), Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles, +32 2 274 48 00, contact@apd-gba.be, www.autoriteprotectiondonnees.be.

En cas de litige non résolu avec nous, tu peux t'adresser gratuitement au Service de Médiation pour le Consommateur, North Gate, Boulevard du Roi Albert II 8, boîte 1, 1000 Bruxelles, contact@mediationconsommateur.be, mediationconsommateur.be.

Point de contact électronique pour les utilisateurs (règlement (UE) 2022/2065, art. 12) : scootmecontact@gmail.com. Langues acceptées : français, néerlandais, anglais. Les autorités des États membres, la Commission européenne et le Comité européen des services numériques peuvent également nous joindre à cette adresse (art. 11).

La marque ScootME, son logo, sa charte graphique et les contenus créés par l'éditeur sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les contenus publiés par les utilisateurs restent leur propriété (voir les conditions générales).